Comment vais-je payer la TVA sur mes commandes ?

En vigueur à partir du 1er février 2022

Nous sommes enregistrés à la TVA aux Pays-Bas, en Belgique et en Allemagne. La détermination de l'entité à partir de laquelle nous allons créer la facture dépend du pays où le détaillant est basé. La TVA suit toujours l'expédition. Lorsqu'une transaction a lieu entre deux entreprises de différents pays de l'UE, la TVA est déplacée. 

Transactions nationales

Scénario 1 : Une transaction entre un revendeur et une marque a lieu dans un pays où Orderchamp dispose d'une entité locale et/ou d'un enregistrement. C'est le cas actuellement pour les Pays-Bas, la Belgique et l'Allemagne. 

Exemple 1a: Un revendeur néerlandais achète à une marque néerlandaise. Puisque Orderchamp a une entité locale, nous facturons la TVA locale. 

  • La marque néerlandaise facture la TVA locale à l'entité Orderchamp NL.
  • L'entité Orderchamp NL facture la TVA locale au détaillant néerlandais.

Exemple 1b: Un revendeur belge achète à une marque belge. Orderchamp ayant un enregistrement local, nous facturons la TVA locale. 

  • La marque belge facture la TVA locale à l'enregistrement d'Orderchamp (BE).
  • L'enregistrement d'Orderchamp (BE) facture la TVA locale au détaillant belge.

Exemple 1c: Un revendeur allemand achète à une marque allemande. Orderchamp ayant un enregistrement local, nous facturons la TVA locale. 

  • La marque allemande facture la TVA locale à l'enregistrement d'Orderchamp (DE).
  • L'enregistrement d'Orderchamp (DE) facture la TVA locale au détaillant allemand.

Transactions internationales en Europe

Scénario 1: Une transaction entre un revendeur et une marque a lieu dans deux pays européens différents où Orderchamp dispose d'une entité et/ou d'un enregistrement local. Dans ce cas, la voie "ABC" est suivie : 1) toutes les entités impliquées se trouvent dans des pays différents et 2) la commande passe directement de A à C ; la TVA est alors transférée.

Exemple 1a: Un revendeur allemand achète à une marque italienne. 

  • La marque italienne facture une TVA avec un taux d'auto-liquidation de 0 % à l'entité Orderchamp NL.
  • L'entité Orderchamp NL facture une TVA de 0 % au revendeur allemand dans le cadre de l'auto-liquidation.

Exemple 1b: Un revendeur français achète à une marque allemande. 

  • La marque allemande facture à l'entité Orderchamp NL une TVA auto-liquidée de 0 %.
  • L'entité Orderchamp NL facture une TVA auto-liquidée de 0 % au revendeur français.

Scénario 2: Une transaction entre un revendeur et une marque a lieu dans un pays où Orderchamp n'a pas d'entité locale et/ou d'enregistrement. Dans ce cas, la marque facture 0% de TVA en auto-liquidation à l'entité Orderchamp NL. La TVA pour le revendeur est également facturée à 0% d'auto-liquidation. 

Exemple 2a : Un revendeur français achète auprès d'une marque italienne. 

  • La marque italienne facture à l'entité Orderchamp NL une TVA avec auto-liquidation de 0 %.
  • L'entité Orderchamp NL facture une TVA auto-liquidée de 0 % au revendeur français.

Veuillez noter que nous nous développons sur de nouveaux marchés et que nous demandons donc à être enregistrés dans la plupart des pays européens. Bien que dans certains cas, il soit permis de commencer à facturer la TVA locale avant la fin du processus d'enregistrement, nous avons décidé, pour des raisons de clarté, de suivre le scénario 2 jusqu'à ce moment-là et d'utiliser notre entité Orderchamp NL. 

Acheter auprès de marques hors de l'UE / Vendre à des revendeurs dans l'UE

Scénario 1 : une transaction entre un revendeur de l'UE et une marque hors UE. 

Exemple 1a: Un revendeur allemand achète à une marque britannique.

  • La marque britannique facture une TVA de 0 % à l'entité Orderchamp NL.
  • L'entité Orderchamp NL facture une TVA de 0 % au détaillant allemand au titre de l'auto-liquidation.
  • Le transporteur (peut) facturer les droits d'importation locaux directement au revendeur allemand.

Exemple 2a: Un revendeur français achète à une marque britannique.

  • La marque britannique facture 0% de TVA à l'entité Orderchamp NL.
  • L'entité Orderchamp NL facture une TVA à 0% au détaillant français dans le cadre de l'auto-liquidation.
  • Le transporteur (peut) facturer les droits d'importation locaux directement au revendeur français.

Achat auprès de marques de l'UE / Vente à des revendeurs hors de l'UE

Scénario 1: une transaction entre un revendeur hors UE et une marque de l'UE.

Exemple 1: un revendeur britannique achète à une marque néerlandaise. 

  • La marque néerlandaise facture 0 % d'auto-liquidation à l'entité Orderchamp DE.
  • L'entité Orderchamp DE facture une TVA de 0 % au revendeur britannique. 
  • Le transporteur (peut) facturer les droits d'exportation locaux directement au revendeur britannique.

Exemple 2: Un revendeur britannique achète à une marque allemande. 

  • La marque allemande facture 0 % d'auto-liquidation à l'entité Orderchamp NL.
  • L'entité Orderchamp NL facture 0% de TVA au revendeur britannique. 
  • Le transporteur (peut) facturer des droits d'exportation locaux directement au revendeur britannique.

Exemple 3: Un revendeur britannique achète à une marque française.

  • La marque française facture 0% d'auto-liquidation à l'entité Orderchamp NL.
  • L'entité Orderchamp NL facture 0% de TVA au revendeur britannique. 
  • Le transporteur (peut) facturer des droits d'exportation locaux directement au revendeur britannique.
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