Comment vais-je payer la TVA sur mes commandes ?

Nous sommes enregistrés à la TVA aux Pays-Bas, en Belgique, en Allemagne* et en France*. La détermination de l'entité à partir de laquelle nous allons créer la facture dépend du pays où le détaillant est basé. La TVA suit toujours l'expédition. Lorsqu'une transaction a lieu entre deux entreprises de différents pays de l'UE, la TVA est déplacée. 

Exemple 1 : Une marque néerlandaise reçoit une commande d'un détaillant belge. Le détaillant paie le montant incluant la TVA à Orderchamp car la transaction est effectuée par notre entité belge. 

Exemple 2 : Une marque néerlandaise reçoit une commande d'un détaillant néerlandais. Le détaillant paie le montant TTC à Orderchamp. 

Exemple 3 : Une marque allemande reçoit une commande d'un détaillant allemand. Comme les marchandises ne quittent pas le pays, la commande sera facturée via notre numéro de TVA NL avec la TVA locale sur la facture de la marque. La TVA ne sera pas facturée au détaillant.

Exemple 4 : Une marque allemande reçoit une commande d'un pays où nous ne sommes pas enregistrés à la TVA. Étant donné que la TVA suit l'expédition, cette commande sera passée par notre entité néerlandaise (numéro de TVA NL), ce qui est également appelé une transaction ABC de la chaîne d'approvisionnement. Sur la facture du détaillant, la TVA sera décalée. 

 

*Numéro de TVA en attente

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