Comment Orderchamp gère la TVA?

Marchand attitré avec plusieurs entités (TVA) et enregistrements de TVA

Orderchamp agit en tant que Marchand de référence avec des entités aux Pays-Bas et en Allemagne et des enregistrements en Belgique, en Autriche, en France et au Danemark avec des numéros de TVA correspondants.

Orderchamp est partie prenante du flux de facturation et établit la facture d'autofacturation pour le compte du Fournisseur et la facture subséquente au Détaillant. Orderchamp est le client de la Marque et le Détaillant est le client d'Orderchamp.

En fonction de l'emplacement de la marque et du détaillant pour chaque commande spécifique, une entité Orderchamp différente (ou une immatriculation TVA) est responsable du traitement de la commande, de l'émission des factures et de la gestion de la TVA de manière conforme.

Liste actuelle des entités et de l'enregistrement avec les numéros de TVA correspondants

Entité:
Orderchamp BV (NL)
Korte Leidsedwarsstraat 49A
1017 PW Amsterdam NL
Registration number (CoC): 72677872
VAT number (NL): NL859194437B01

Entité
Orderchamp GmbH (DE)
Königsborner Straße 26a
39175 Biederitz
VAT number (DE): DE347600339

Enregistrement:

BO Orderchamp B.V. (BE)
Korte Leidsedwarsstraat 49A
1017 PW Amsterdam BE
VAT number (BE): BE0747815659

ORDERCHAMP B.V. (DK)
Korte Leidsedwarsstraat 49A
1017 PW Amsterdam NL
Christian X's Vej 22
6100 Haderslev DK
VAT number (DK): DK13259151

ORDERCHAMP B.V. (AT)
Korte Leidsedwarsstraat 49A
1017 PW Amsterdam NL
z.H. Mag. Otti Renate Maria
Josefsgasse 7
VAT number (AT): ATU78163256

ORDERCHAMP B.V. (FR)
Korte Leidsedwarsstraat 49A
1017PW Amsterdam NL
CoC: 72677872
T.V.A. (FR): FR48982173221
Siren: 982173221

Veuillez noter: nous nous développons sur de nouveaux marchés et nous demandons donc à être enregistrés dans la plupart des pays européens.

Quelques exemples de notre gestion de la TVA:

Marque BE/DK/AT/FR
Commande du propre pays - facturée par BE/DK/AT/FR (avec TVA locale 21% / 25% / 20%)
Commande de DE - facturée par NL (avec 0% de TVA inversée)
Commande de NL - facturée par DE (avec 0% de TVA inversée)
Commande d'un autre pays - facturée par NL (avec 0% de TVA inversée)

Marque DE
Commande du pays - facturée par DE (avec TVA locale de 19%)
Commande de BE - facturée par NL (avec 0% de TVA inversée)
Commande de NL - facturée par NL (avec 0% de TVA inversée)
Commande d'un autre pays - facturée par NL (avec TVA inversée de 0%)

Marque NL
Commande du pays - facturée par NL (avec 21% de TVA locale)
Commande de BE - facturée par DE (avec 0% de TVA inversée)
Commande de DE - facturée par DE (avec 0% de TVA inversée)
Commande d'un autre pays - facturée par DE (avec 0% de TVA inversée)

Autre marque de l'UE
Commande du propre pays - facturée par NL (avec TVA locale)
Commande de BE - facturée par NL (avec 0% de TVA inversée)
Commande de DE - facturée par NL (avec TVA inversée de 0%)
Commande de NL - facturée par DE (avec TVA inversée à 0%)
Commande d'un autre pays - facturée par NL (avec 0% de TVA inversée)

Marque hors UE
Commande du propre pays - facturée par NL (avec TVA locale)
Commande de BE - facturée par NL (avec 0% de TVA)
Commande de DE - facturée par NL (avec 0% de TVA)
Commande de NL - facturée par DE (avec 0% de TVA)
Commande d'un autre pays - facturée par NL (avec 0% de TVA)

Lorsque le stock n'est pas situé à l'endroit où la marque est enregistrée

Nous avons ajouté un paramètre dans le back-office de votre compte pour vous permettre de configurer différentes adresses d'expédition/d'entrepôt. Si votre stock n'est pas vendu à partir d'un endroit où vous, en tant que marque, êtes enregistré, nous vous prions de nous en informer à l'adresse support@orderchamp.com.

La principale règle internationale en matière de TVA est que la TVA suit l'expédition.

Cela signifie que non seulement les pays d'enregistrement des parties vendeuses et acheteuses sont concernés, mais aussi les adresses réelles d'expédition et de réception. Cela signifie également que vous devrez très probablement obtenir un numéro de TVA valide dans chaque pays à partir duquel vous expédiez les produits. Si ce pays se trouve en dehors de l'UE, vous devrez obtenir le numéro de TVA dans le pays de l'UE dans lequel les produits arrivent en premier.

Qu'est-ce que l'autoliquidation de la TVA (TVA inversée/shifted)?
Lorsque vous achetez des biens ou des services à des fournisseurs établis dans d'autres pays de l'UE, l'autoliquidation reporte la responsabilité de l'enregistrement d'une transaction TVA du vendeur vers l'acheteur de ce bien ou service.
De cette façon, elle élimine ou réduit l'obligation pour les vendeurs de s'enregistrer à la TVA dans le pays où la livraison est effectuée. Si le fournisseur encourt une TVA locale sur les coûts liés au service ou aux biens fournis dans le cadre de l'autoliquidation, il peut la récupérer par le biais d'une demande de remboursement de la TVA européenne.
Le mécanisme d'autoliquidation a été créé lorsque le système de taxe sur la valeur ajoutée de l'Union européenne a été réformé pour le lancement du marché unique en 1993, afin de simplifier la déclaration de la TVA dans les 27 États membres.

Détaillants sans numéro de TVA valide

• Tous les clients d'Orderchamp (détaillants) doivent disposer d'un numéro de TVA valide dans le pays de livraison de l'UE ou cocher la case "J'ai le statut de petite entreprise / Je ne suis pas assujetti à la TVA".

• Si vous avez un statut de "petite entreprise" dans un pays autre que NL/BE/DE/AT/DK/FR, vous ne pourrez pas terminer une commande tant que le statut de "petite entreprise" n'aura pas été supprimé et qu'un numéro de TVA valide n'aura pas été fourni.

• Si vous souhaitez recevoir des produits dans un pays autre que NL/DE/BE/AT/DK/FR, vous devrez vous inscrire à la TVA dans ce pays.

Marques sans numéro de TVA valide

• Toutes les marques qui vendent sur Orderchamp doivent avoir un numéro de TVA valide dans le pays de l'UE à partir duquel le produit est expédié.

• En outre, si vous souhaitez utiliser les services d'exécution d'Orderchamp, vous devrez obtenir une immatriculation à la TVA néerlandaise.

• Si vous souhaitez expédier les produits à partir d'un autre pays que celui où vous êtes établi, vous devrez obtenir l'immatriculation à la TVA dans ce pays.