Comment Orderchamp gère-t-il la TVA ?

Nous sommes enregistrés à la TVA aux Pays-Bas, en Belgique, en Allemagne* et en France*. La détermination de l'entité à partir de laquelle nous allons créer la facture dépend du pays où le détaillant est basé. La TVA suit toujours l'expédition. Lorsqu'une transaction a lieu entre deux entreprises de différents pays de l'UE, la TVA est déplacée. 

Exemple 1 : Une marque néerlandaise reçoit une commande d'un détaillant belge. Le détaillant paie le montant TTC à Orderchamp car la transaction est effectuée par notre entité belge. Dans le paiement qui vous est versé, la TVA sur les marchandises livrées est transférée car la facture est également établie par notre entité belge. La facture de la commission est facturée par notre entité néerlandaise, avec la TVA. 

Deuxième exemple : Une marque néerlandaise reçoit une commande d'un détaillant néerlandais. Le détaillant paie le montant TTC à Orderchamp. Après l'exécution de la commande, nous créons une facture pour les marchandises et la commission en utilisant notre numéro de TVA néerlandais. 

Exemple 3 : Une marque allemande reçoit une commande d'un détaillant allemand. Comme les marchandises ne quittent pas le pays, la commande sera facturée via notre numéro de TVA DE. Pour les détaillants, la TVA locale sera facturée au moment du paiement. La marque recevra l'argent en incluant la TVA.

*Numéro de TVA en attente

Cet article vous a-t-il été utile ?
Utilisateurs qui ont trouvé cela utile : 0 sur 0